Séances publiques

Les séances publiques ordinaires du conseil municipal se tiennent, sauf exception, chaque deuxième mardi du mois à 19 h 30, dans la salle du Conseil de l'hôtel de ville (voir le calendrier ci-dessous).

Séance du 8 décembre 2020

Considérant la situation actuelle, la séance du conseil municipal du 8 décembre 2020 se déroulera par Zoom et sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Sainte-Julie

Période de questions

Les séances du conseil comprennent une période au cours de laquelle les personnes présentes peuvent poser des questions aux membres du conseil. 

  • Les questions peuvent être envoyées à l’avance par courriel à l’adresse greffe@ville.sainte-julie.qc.ca ou en message privé Facebook jusqu’à 12 h la journée de la séance. Il sera aussi possible de poser des questions pendant la période de questions.
  • Au début de la séance, le modérateur du clavardage invitera les citoyens à poser leurs questions dans le clavardage. Ces dernières seront répondues lors de la période de questions. Seules les questions sont acceptées, aucune réponse aux commentaires ne sera faite.
  • Tout membre du public qui désire poser une question devra s'identifier au préalable et indiquer sur quelle rue il habite. Il devra s'adresser en termes polis et ne pas user de langage injurieux.
  • Chaque citoyen peut poser une question et une sous-question sur le même sujet. Lorsque celles-ci auront été répondues, la personne qui préside la séance, soit la mairesse ou son remplaçant, peut clore la discussion et passer à la prochaine question s’il juge que tous les éléments de réponse ont été donnés.
  •  Le maire ou le conseiller à qui la question a été adressée peut soit y répondre immédiatement, y répondre à une séance subséquente ou y répondre par écrit.
  •  Seules les questions de nature publique qui concernent les affaires de la municipalité sont permises.
  • Lorsque toutes les questions auront été répondues, un citoyen qui a déjà posé une question pourra en poser une nouvelle ainsi qu’une sous-question. La personne qui préside la séance peut décider de ne pas répondre à la question si celle-ci a déjà été posée.
  •  Si un citoyen est en désaccord avec la réponse obtenue, il sera invité à communiquer avec le Service aux citoyens par courriel, téléphone ou en personne.
Tous les citoyens sont les bienvenus.

 

Il n'est pas nécessaire de s'inscrire à l'avance pour poser une question aux élus à la fin de la séance publique. L'ordre de parole, durant la période de questions, s'effectue selon la formule premier arrivé, premier servi.

Normalement, chaque séance se déroule comme suit:

    • Les élus font leur entrée dans la salle et prennent place à la table du conseil.
    • Les personnes se lèvent pour un moment de réflexion.
    • Le conseil adopte l'ordre du jour de la séance en cours et le procès-verbal de l'assemblée précédente.
    • Les élus traitent les points figurant à l'ordre du jour, un par un.
    • Lorsque cela est terminé, la mairesse et les conseillers s'adressent au public.
    • Les personnes présentes qui souhaitent poser une question sont invitées à s'avancer pour parler au micro.
    • Il arrive, à l'occasion, que le conseil municipal tienne une séance extraordinaire, en plus de ses assemblées habituelles. Dans ce cas, l'ordre du jour et le procès-verbal sont également affichés dans cette section. 

 

Calendrier des séances ordinaires en 2020 (toujours à 19 h 30 dans la salle du Conseil)
14 janvier 14 juillet
11 février 17 août
17 mars 15 septembre
7 avril 6 octobre
12 mai 10 novembre
9 juin 8 décembre

 

Calendrier des séances ordinaires en 2021 (toujours à 19 h 30 dans la salle du Conseil)
12 janvier 6 juillet
9 février 16 août
9 mars 14 septembre
13 avril 5 octobre
11 mai 23 novembre
8 juin 14 décembre

 

Ordre du jour de la prochaine séance

Généralement, le projet d'ordre du jour est disponible le jour précédent l'assemblée. Toutefois, il faut savoir que celui-ci peut-être modifié jusqu'à la toute dernière minute.

Il est possible de nous transmettre vos questions à l'avance par courriel à l'adresse greffe@ville.sainte-julie.qc.ca. Les questions reçues seront répondues par le conseil lors de la période de questions.

Résumé de la dernière assemblée ordinaire

Ce résumé, qui n'a pas de valeur légale, est publié le lendemain de chacune des assemblées du conseil. Le procès-verbal offciel, quant à lui, est adopté le mois suivant, c'est-à-dire lors de la séance subséquente. 

Résumé de la séance ordinaire du 10 novembre 2020 

Vidéo de la séance ordinaire du 10 novembre 2020

Procès-verbal

Pour consulter le procès-verbal officiel des assemblées précédentes, rédigé par la greffière et adopté par le conseil municipal, il suffit de cliquer sur les titres numérotés.

Le procès-verbal d'une séance publique est adopté lors de l'assemblée suivante.