Séances publiques

Les séances publiques ordinaires du conseil municipal se tiennent, sauf exception, chaque premier mardi du mois à 20 h, dans la salle du Conseil de l'hôtel de ville (voir le calendrier ci-dessous). Vous pouvez y accéder en entrant par la porte latérale (entrée du Service des loisirs) et en suivant la signalisation.

Tous les citoyens sont les bienvenus.

 

Il n'est pas nécessaire de s'inscrire à l'avance pour poser une question aux élus à la fin de la séance publique. L'ordre de parole, durant la période de questions, s'effectue selon la formule premier arrivé, premier servi.

Normalement, chaque séance se déroule comme suit:

    • Les élus font leur entrée dans la salle et prennent place à la table du conseil.
    • Les personnes se lèvent pour un moment de réflexion.
    • Le conseil adopte l'ordre du jour de la séance en cours et le procès-verbal de l'assemblée précédente.
    • Les élus traitent les points figurant à l'ordre du jour, un par un.
    • Lorsque cela est terminé, la mairesse et les conseillers s'adressent au public.
    • Les personnes présentes qui souhaitent poser une question sont invitées à s'avancer pour parler au micro.
    • Il arrive, à l'occasion, que le conseil municipal tienne une séance extraordinaire, en plus de ses assemblées habituelles. Dans ce cas, l'ordre du jour et le procès-verbal sont également affichés dans cette section. 

 

Calendrier des séances ordinaires en 2017 (toujours à 20 h dans la salle du Conseil)
10 janvier  4 juillet
7 février 14 août
7 mars 12 septembre
4 avril 3 octobre
2 mai 21 novembre
6 juin 5 décembre

 

Ordre du jour de la prochaine séance

Généralement, le projet d'ordre du jour est disponible le jour précédent l'assemblée. Toutefois, il faut savoir que celui-ci peut-être modifié jusqu'à la toute dernière minute.

Résumé de la dernière assemblée ordinaire

Ce résumé, qui n'a pas de valeur légale, est publié le lendemain de chacune des assemblées du conseil. Le procès-verbal offciel, quant à lui, est adopté le mois suivant, c'est-à-dire lors de la séance subséquente. 

Résumé de la séance ordinaire du 7 mars 2017

Webdiffusion des séances ordinaires

Le projet pilote de webdiffusion des séances ordinaires du conseil est terminé. Consultez les vidéos des séances de janvier à juin 2015 sur la page Vimeo de la Ville de Sainte-Julie.

Procès-verbal

Pour consulter le procès-verbal officiel des assemblées précédentes, rédigé par la greffière et adopté par le conseil municipal, il suffit de cliquer sur les titres numérotés.

Le procès-verbal d'une séance publique est adopté lors de l'assemblée suivante.